TOP SEC EQUIPEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4009404
Date de dépôt :
03/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2023
Présentation de la marque LM DESIGN
Déposée par voie électronique le 3 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOP SEC EQUIPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LM DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-26 du 28 juin 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOP SEC EQUIPEMENT domicilié(e) 19 rue de la Baignade - 94400 - VITRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 113 589 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque LM DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009404.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOP SEC EQUIPEMENT, Société par actions simplifiée - 19 rue de la Baignade - 94400 - VITRY SUR SEINE - France - SIREN 430113589
MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39
Inscription le 30 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°778742 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-30
Lunettes de natation, lunettes de sport ; ceintures de natation ; gilets pour la natation, flotteurs pour la natation ; pince-nez ; appareils pour l'enregistrement de temps, des distances ; chronographes [appareils enregistreurs de durées] ; lecteur mp3 ; masques de plongée ; tubas et appareils respiratoires pour la nage subaquatique ; chaînettes de pince-nez ; cordons de pince-nez ; pinces nasales pour plongeurs et nageurs ; tampons d'oreilles pour la plongée ; gilets, ceintures de sauvetage ; brassards en mousse ; sangles de natation ; protège-oreilles (tampons) pour le sport ; brassards gonflables ;
Sacs de sport ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de voyage ; portefeuilles ; porte-monnaie ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; trousses de voyage [maroquinerie] ; parasols ; sacs, pochettes et étuis pour maillots de bain, pour bonnets de bain, pour lunettes solaires, pour lunettes de natation ;
Linge de bain à l'exception de l'habillement ; serviettes de bain, de natation, de plage ;
Caleçons, maillots et shorts de bain, peignoirs de bain ; chaussure de sport et de plage ; tongs ; sandales, souliers de bain ; bonnets de natation (habillement), bonnets de bain, de douche ; costumes de plage ; paréos ; écharpes ; foulards ; sous-vêtements sudorifuges ; justaucorps [body] ; vêtements de gymnastique, de sport et loisir ; survêtements ; combinaison de natation et de plongée ; chaussettes de sport ; souliers de gymnastique ; chapellerie ; chapeaux de soleil ; casquettes ; bonnets ; tee-shirts anti-ultraviolets ;
Palmes pour nageurs ; paddles [palmes de nage pour les mains] ; gants palmés ; balles et ballons de jeu ; bouées ; ballons ; haltères et matériels de musculation ; appareils de gymnastique ; exerciseurs [extenseurs] ; extenseurs [exerciseurs] ; appareils de culture physique ; bassins [piscines, articles de jeu ou de sport] ; body boards ; planches de nage ; articles de flottaison de jeux et de sports en particulier pour la natation ; vélos de piscine ; articles de jeux et de sport (à l'exception des tapis) ; jeux, jouets.
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